La clause de non-cumul est une disposition contractuelle qui interdit à l'assuré de percevoir des indemnités auprès de plusieurs assureurs pour un même sinistre. Autrement dit, vous ne pouvez pas être indemnisé plusieurs fois pour le même préjudice, même si vous disposez de plusieurs contrats d'assurance.

Cette clause s'applique fréquemment dans les contrats d'assurance professionnelle discothèque. Par exemple, si votre établissement subit un sinistre couvert par plusieurs polices d'assurance (responsabilité civile, multirisque professionnel, assurance locale), la clause de non-cumul stipule que vous ne recevrez qu'une seule indemnisation pour ce dommage, même si théoriquement plusieurs contrats le couvrent.

Implications pour votre protection :

• Vous devez déclarer tous vos contrats d'assurance existants à votre assureur
• L'indemnité reçue correspond au montant du préjudice réel, pas à la somme de tous les contrats
• Cette clause protège les assureurs contre les surindemnisations
• Elle garantit aussi que vous ne réalisez pas de bénéfice sur un sinistre

Pour votre assurance professionnelle discothèque, il est crucial de bien documenter l'ensemble de vos couvertures auprès de chaque assureur. En cas de sinistre majeur (incendie, agression, dégât des eaux), les assureurs coordonneront leurs interventions pour éviter une double indemnisation. Nous vous recommandons de consulter régulièrement vos contrats et de communiquer clairement avec vos assureurs sur vos couvertures cumulées.